Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Château Moreau
Numéro de dépôt :
4398569
Date de dépôt :
23/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Château Moreau
Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par monsieur Jean Michel CHALAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Moreau »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Michel CHALAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Inscription le 6 juin 2018 - Retrait total n°725340 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06
Inscription le 28 août 2018 - Concession de licence n°731858 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28